Conditions Générales de Vente
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS RELATIVES A LA VENTE DE SEJOURS
L'inscription à l'un des séjours présentés sur ce site implique l'acceptation des conditions d'exercice des activités relatives à la vente de voyages ou de séjours conformes au décret n° 94-490 du 15 juin 1994 pris en application de l'article 31 de la loi n° 92-645 du 13 juillet 1992, dont les articles 95 à 103 sont retranscrits ci-dessous.
Conditions relatives à la vente de voyage ou de séjours :
Art. 95. - Sous réserve des exclusions prévues au deuxième alinéa (a et b) de l'article 14 de la loi du 13 juillet 1992, toute offre et toute vente de prestations de voyages ou de séjours donnent lieu à la remise de documents appropriés qui répondent aux règles définies par le présent titre.
Art. 96. - Préalablement à la conclusion du contrat et sur la base d'un support écrit, portant sa raison sociale, son adresse et l'indication de son autorisation administrative d'exercice, le vendeur doit communiquer au consommateur les informations sur les prix, les dates et les autres éléments constitutifs des prestations fournies à l'occasion du voyage ou du séjour tels que :
1° La destination, les moyens, les caractéristiques et les catégories de transport utilisés ;
2° Le mode d'hébergement , sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son homologation et son classement touristique correspondant à la réglementation ou aux usages de pays d'accueil ;
3° Les repas fournis ;
4° La description de l'itinéraire lorsqu'il s'agit d'un circuit ;
5° Les formalités administratives et sanitaires à accomplir en cas, notamment, de franchissement de frontières, ainsi que leurs délais d'accomplissement ;
6° Les visites, excursions et les autres services inclus dans le forfait ou éventuellement disponibles moyennant un supplément de prix ;
7° La taille minimale ou maximale du groupe permettant la réalisation du voyage ou du séjour, ainsi que, si la réalisation du voyage ou du séjour est subordonnée à un nombre minimal de participants, la date limite d'information du consommateur en cas d'annulation du voyage ou du séjour ; cette date ne peut être fixée à moins de vingt et un jours avant le départ ;
8° Le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre d'acompte à la conclusion du contrat ainsi que le calendrier de paiement du solde ;
9° Les modalités de révision des prix telles que prévues par le contrat en application de l'article 100 du présent décret ;
10° Les conditions d'annulation de nature contractuelle
11° Les conditions d'annulation définies aux articles 101, 102 et 103 ci-après ;
12° Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties souscrites au titre du contrat d'assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile des agences de voyages et de la responsabilité civile des associations et organismes sans but lucratif et des organismes locaux de tourisme ;
13° L'information concernant la souscription facultative d'un contrat d'assurance couvrant les conséquences de certains cas d'annulation ou d'un contrat d'assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d'accident ou de maladie.
Art. 97. - L'information préalable faite au consommateur engage le vendeur, à moins que dans celle-ci le vendeur ne se soit réservé expressément le droit d'en modifier certains éléments. Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement dans quelle mesure cette modification peut intervenir et sur quels éléments.
En tout état de cause, les modifications apportées à l'information préalable doivent être communiquées par écrit au consommateur avant la conclusion du contrat.
Art. 98. - Le contrat conclu entre le vendeur et l'acheteur doit être écrit, établi en double exemplaire dont l'un est remis à l'acheteur, et signé par les deux parties. Il doit comporter les clauses suivantes :
1° Le nom et l'adresse du vendeur, de son garant et de son assurance ainsi que le nom et l'adresse de l'organisateur ;
2° La destination ou les destinations du voyage et, en cas de séjour fractionné, les différentes périodes et leurs dates ;
3° Les moyens, les caractéristiques et les catégories de transport utilisés, les dates, heures et lieux de départ et de retour ;
4° Le mode d'hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son classement touristique en vertu des réglementations ou des usages du pays d'accueil.
5° Le nombre de repas fournis ;
6° L'itinéraire lorsqu'il s'agit d'un circuit ;
7° Les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prix total du voyage ou du séjour ;
8° Le prix total des prestations facturées ainsi que l'indication de toute révision éventuelle de cette facturation en vertu des dispositions de l'article 100 ci-après ;
9° L'indication, s'il y a lieu, des redevances ou taxes afférentes à certains services telles que taxes d'atterrissage, de débarquement ou d'embarquement dans les ports, aéroports, taxes de séjour lorsqu'elles ne sont pas incluses dans le prix de la ou des prestations fournies ;
10° Le calendrier et les modalités de paiement du prix ; en tout état de cause, le dernier versement effectué par l'acheteur ne peut être inférieur à 30 pour 100 du prix du voyage ou du séjour et doit être effectué lors de la remise des documents permettant de réaliser le voyage ou le séjour ;
11° Les conditions particulières demandées par l'acheteur et acceptées par le vendeur ;
12° Les modalités selon lesquelles l'acheteur peut saisir le vendeur d'une réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du contrat, réclamation qui doit être adressée dans les meilleurs délais, par lettre recommandée avec accusé de réception au vendeur, et signalée par écrit, éventuellement, à l'organisateur du voyage et au prestataire de services concerné ;
13° La date limite d'information de l'acheteur en cas d'annulation du voyage ou du séjour par le vendeur dans le cas où la réalisation du voyage ou du séjour est liée à un nombre minimal de participants, conformément aux dispositions du 7° de l'article 96 ci dessus ;
14° Les conditions d'annulation de nature contractuelle ;
15° Les conditions d'annulation prévues aux articles 101,102 et 103 ci-dessous ;
16° Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties au titre du contrat d'assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle du vendeur ;
17° Les indications concernant le contrat d'assurance couvrant les conséquences de certains cas d'annulation souscrit par l'acheteur (numéro de police et nom de l'assureur), ainsi que celles concernant le contrat d'assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d'accident ou de maladie ; dans ce cas, le vendeur doit remettre à l'acheteur un document précisant au minimum les risques couverts et les risques exclus ;
18° La date limite d'information du vendeur en cas de cession du contrat par l'acheteur ;
19° L'engagement de fournir, par écrit, à l'acheteur, au moins dix jours avant la date prévue pour son départ, les informations suivantes :
a) Le nom, l'adresse et le numéro de téléphone de la représentation locale du vendeur ou, à défaut, les noms, adresses et numéros de téléphone des organismes locaux susceptibles d'aider le consommateur en cas de difficulté, ou, à défaut, le numéro d'appel permettant d'établir de toute urgence un contact avec le vendeur ;
b) Pour les voyages et séjours de mineurs à l'étranger, un numéro de téléphone et une adresse permettant d'établir un contact direct avec l'enfant ou le responsable sur place de son séjour.
Art. 99. - L'acheteur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour , tant que ce contrat n'a produit aucun effet. Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui-ci est tenu d'informer le vendeur de sa décision par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard sept jours avant le début du voyage. Lorsqu'il s'agit d'une croisière, ce délai est porté à quinze jours.
Cette cession n'est soumise, en aucun cas, à une autorisation préalable du vendeur.
Art. 100. - Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision du prix, dans les limites prévues à l'article 19 de la loi du 13 juillet 1992 susvisée, il doit mentionner les modalités précises de calcul, tant à la hausse qu'à la baisse, des variations des prix, et notamment le montant des taxes et frais de transport y afférentes, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle s'applique la variation, le cours de la ou des devises retenu comme référence lors de l'établissement du prix figurant qu contrat.
Art. 101. - Lorsque, avant le départ de l'acheteur, le vendeur se trouve contraint d'apporter une modification à l'un des éléments essentiels du contrat tel qu'une hausse significative du prix, l'acheteur peut, sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis, et après en avoir été informé par le vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception :
- soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immédiat des sommes versées ;
- Soit accepter la modification ou le voyage de substitution proposé par le vendeur ; un avenant au contrat précisant les modifications apportées est alors signé par les parties ; toute diminution de prix vient en déduction des sommes restant éventuellement dues par l'acheteur et, si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestation modifiée, le trop-perçu doit lui être restitué avant la date de son départ.
Art. 102. - Dans le cas prévu à l'article 21 de la loi du 13 juillet 1992 susvisée, lorsque, avant le départ de l'acheteur, le vendeur annule le voyage ou le séjour, il doit informer l'acheteur par lettre recommandée avec accusé de réception ; l'acheteur, sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuellement subis, obtient auprès du vendeur le remboursement des sommes versées dans un délai de trente jours. A défaut de respect de ce délai, le vendeur devra acquitter les intérêts au taux légal appliqué des sommes versées; l'acheteur reçoit, dans ce cas, une indemnité au moins égale à la pénalité qu'il aurait supportée si l'annulation était intervenue de son fait à cette date. Les dispositions du présent article ne font en aucun cas obstacle à la conclusion d'un accord amiable ayant pour objet l'acceptation, par l'acheteur, d'un voyage proposé par le vendeur.
Art. 103. - Lorsque, après le départ de l'acheteur, le vendeur se trouve dans l'impossibilité de fournir une part prépondérante des services prévus au contrat représentant un pourcentage non négligeable du prix honoré par l'acheteur, le vendeur doit immédiatement prendre les dispositions suivantes sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis :
- soit proposer des prestations en remplacement des prestations prévues en supportant éventuellement tout supplément de prix et, si les prestations acceptées par l'acheteur sont de qualité inférieure, le vendeur doit lui rembourser, dès son retour, la différence de prix ;
- Soit, s'il ne peut proposer aucune prestation de remplacement ou si celles-ci sont refusées par l'acheteur pour des motifs valables, fournir à l'acheteur, sans supplément de prix, des titres de transport pour assurer son retour dans des conditions pouvant être jugées équivalentes vers le lieu de départ ou vers un autre lieu accepté par les deux parties.
CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE
Toute réservation doit être accompagnée d'un versement minimum de 35 % du séjour et prestations complémentaires, le versement du solde devant être effectué un mois avant l’arrivée. Pour les inscriptions intervenant moins d'un mois avant le départ, le règlement intégral du séjour est exigé. Ce règlement doit nous parvenir sous 7 jours après la création de dossier (option).
Capacité des appartements : L'occupation des locations est strictement limitée au nombre de personnes indiqué dans la brochure. Les enfants sont considérés comme occupants à part entière. Tout dépassement pourra soit être refusé, soit faire l'objet d'un supplément de prix sur le lieu du séjour. De plus, il est interdit de se servir des lits sans linge.
Demandes particulières : vous pouvez nous faire connaître vos souhaits particuliers tels que chambres ou appartements attenants, rez-de-chaussée ou étage, exposition, repas spéciaux, au moment de votre inscription. Nous signalerons vos souhaits au prestataire concerné, mais en aucun cas, il ne s'agit d'un engagement de notre part et notre responsabilité ne saurait être engagée. La non satisfaction de ces demandes ne saurait en aucun cas être un motif d'annulation ou prétexte à une quelconque demande de remboursement ou dédommagement.
Les prix : ils s’entendent toutes taxes comprises et incluent la mise à disposition du logement, charges comprises (eau, électricité, chauffage), à l’exception de la taxe de séjour payable directement sur place. Prestations optionnelles : seuls les tarifs hébergement sont assujettis à d’éventuelles réductions commerciales et ces derniers ne comprennent pas les prestations optionnelles supplémentaires proposées en catalogue, sur site internet et sur place.
Informations sur les stations : elles sont fournies par les différents services représentant une station ou par nos prestataires. Elles ne sont données qu'à titre d'information et ne peuvent engager notre responsabilité (modification ou suppression de certaines activités ou animations, travaux, ou autres...).
Description des logements : la description des logements présente un caractère indicatif compte tenu des informations fournies par les prestataires ou leur représentant et ne peut en aucun cas engager notre responsabilité.
Séjour avant ou après la saison : bien que certains hôtels ou locations soient ouverts très tôt ou très tard dans la saison, nous signalons que souvent, les activités annexes de certaines stations (galeries, discothèques, cinémas, piscines, etc.), certaines installations ou animations des établissements font défaut en dehors de la saison. Leur absence ou non fonctionnement ne peuvent donner lieu à aucun remboursement.
Arrivée et Départ : L'adresse, les coordonnées téléphoniques ainsi que les jours et heures d'ouvertures du bureau d'accueil de la résidence vous sont communiqués sur votre bon d'échange. Il est impératif de respecter ces horaires. En cas de non présentation à la résidence, le séjour ne peut en aucun cas être remboursé. Un départ anticipé ne saurait engendrer un remboursement partiel ou intégral du séjour.
Taxe de séjour : Le montant de cette taxe perçue par les municipalités est variable. Le montant est indiqué dans " Les prix ne comprennent pas ", par jour et par personne. Le montant est communiqué à titre indicatif et susceptible de modifications. Le montant est à acquitter sur place.
Dépôt de garantie : Il s'agit d'une somme forfaitaire demandée à titre de garantie pour le logement. Elle est restituée après déduction des prestations annexes éventuellement consommées sur place ou induites après état des lieux du départ et /ou après déduction d'une éventuelle retenue en cas de dégâts survenus. Elle vous est restituée soit directement à l'issue de votre séjour, soit par courrier dans un délai de 4 semaines après votre départ, notamment si vous quittez la résidence en dehors des heures d'ouverture de la réception.
Inventaire – état des lieux : Une fiche d'inventaire vous est remise à votre arrivée. Veuillez signaler toutes anomalies et la remettre à l'accueil sous 48 heures. Nous vous rappelons que cet inventaire sera à nouveau contrôlé lors du départ et qu’une prestation ménage est susceptible de vous être retenue selon l’état de propreté du logement rendu.
Modification / annulation de séjour et de prestations annexes par le client : En cas d’annulation ou de modification, vous devez nous le notifier par courrier, la date de réception de ce dernier déterminant la date de prise en compte de la modification ou annulation.
Pour une notification parvenue plus de 30 jours avant la date d’arrivée, 25% du montant du séjour sera conservé. Si cette dernière nous parvient entre 30 et 15 jours avant la date d’arrivée, 50% du montant du séjour sera conservé. Entre 14 et 7 jours avant l’arrivée, 75% du montant du séjour sera conservé. Entre 7 et 1 jour avant l’arrivée, 100 % du montant du séjour sera conservé. Le jour même ou non présentation sur place 100% du montant du séjour sera conservé.
Nous nous réservons la possibilité de résilier votre réservation sans préavis et sans indemnité :
- si nous ne parvenons pas à vous joindre suite à des renseignements erronés transmis par vos soins concernant en particulier votre adresse postale ou numéro de téléphone.
- en cas de défaut de paiement par suite de communication d'un numéro de carte bancaire erroné, de fraude à la carte bancaire ou d'impayé.
- Si l'acompte de votre réservation ne nous est parvenu sous 7 jours.
Nous nous sommes efforcés de réunir sur le catalogue un maximum d'informations. Une erreur est toujours possible ; une modification peut intervenir entre la parution d'une offre produit et le moment où vous réservez. Tous les prix et dates de séjours doivent être confirmés par nos services au moment ou après la réservation. Les informations de changement ayant eu lieu ou les erratas seront communiqués aux clients par nos services. Il appartient toutefois au client de se faire confirmer les informations, qui ont motivé sont choix, au moment de la réservation.
Les indications fournies dans ce document, sont données en tenant compte de l'état de la réglementation au moment de sa parution et sous réserve des éventuelles modifications pouvant intervenir depuis cette parution.
Quelques erreurs peuvent se présenter après diffusion de la brochure. Le service réservation vous fera connaître avant votre inscription les cas d'erreurs constatés, ainsi que toute modification du descriptif de la station ou de la prestation offerte.
De plus, les photos ne sont en aucun cas contractuelles et ne peuvent engager notre responsabilité. Elles ne sont que comme de simples illustrations. Tous les prix, dates, et conditions de séjour figurant dans cette brochure doivent être confirmés par les services au moment de la réservation définitive.
En cas de force majeure ou d’imprévu, l’hébergeant se réserve el droit de modifier partiellement ou totalement les prestations annoncées. Dans ce cas, les prestations non fournies ne feront pas l’objet de facturation ni de dédommagement en faveur du réservant.
Toute réclamation doit être signalée par écrit à la résidence sur place au maximum 48 heures après l’enregistrement de l’arrivée pour tout problème relevant de l’état des lieux et de fonctionnement du logement. Passé ce délai aucune réclamation de ce type ne sera prise en compte. Pour toute réclamation relative au séjour ainsi qu’à son déroulement devra faire l’objet d’un courrier adressé par lettre recommandée au service réservation dans un délai d’un mois après la fin du séjour pour être prise en compte. L’hébergeur décline toute responsabilité pour tout effet personnel oublié en appartement une fois les clefs rendues après le départ.
Les clients Pearl Hôtels & Resorts sont tenus de s'assurer contre les risques inhérents à l'occupation du logement réservé (également parking, garage, ou casiers à skis) à savoir vols pertes ou dégradations de leurs objets personnels ainsi que les dégradations qu'ils pourraient occasionner dans le mobilier donné en location et les dégâts qu'ils pourraient provoquer dans la résidence du fait de leur négligence. Nous vous conseillons de vous renseigner auprès de votre assureur à ce sujet afin d’assurer en villégiature si votre contrat ne comprend pas cette garantie.
PEARL Hôtels & Resorts - 22-24, rue du président Wilson - 92300 LEVALLOIS-PERRET
SAS au capital de 100 000 € - R.C.S PARIS 493 174 726
tél 0 825 848 232 – fax 01 47 30 89 51